CANTINE SCOLAIRE DES ECOLES PUBLIQUES D'ETROUSSAT Active Étroussat Cantines W032001750 Créée en 1965 Cantine scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Étroussat (03140) Identifiants RNAW032001750 HIST.0032001538 Historique Créée le 08/09/1965, dernière déclaration le 16/10/2008 4 évènements 08/09/1965 Création 25/09/1965 Publication au Journal Officiel 16/10/2008 Dernière déclaration 23/10/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cantines Cantines 022510cantines, restaurants d'entreprises Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.