ASSOCIATION SPORTIVE DE NOTRE DAME DES VICTOIRES Active Saint-Pourçain-sur-Sioule Sport Éducation W032001415 Créée en 2000 Sportive scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pourçain-sur-Sioule (03500) Identifiants RNAW032001415 HIST.0032004797 Historique Créée le 22/11/2000, dernière déclaration le 10/12/2004 4 évènements 22/11/2000 Création 16/12/2000 Publication au Journal Officiel 10/12/2004 Dernière déclaration 21/06/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Éducation Sport 011000Sports, activités de plein air Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.