ASSOCIATION DES CONSCRITS DE THIEL SUR ACOLIN Active Thiel-sur-Acolin Anciens combattants W032001263 Créée en 2002 conscrits Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Thiel-sur-Acolin (03230) Identifiants RNAW032001263 HIST.0032005000 Historique Créée le 28/06/2002, dernière déclaration le 01/01/1998 4 évènements 01/01/1998 Dernière déclaration 28/06/2002 Création 17/08/2002 Publication au Journal Officiel 20/06/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.