ART9 Dissoute Montilly Culture W032001237 Créée en 2002 Cette association est dissoute depuis le 2016-10-26. Arts
Données officielles Sources / RNA Siège Montilly (03000) Identifiants RNAW032001237 HIST.0032004969 Historique Créée le 20/03/2002, dernière déclaration le 09/11/2016 5 évènements 20/03/2002 Création 13/04/2002 Publication au Journal Officiel 26/10/2016 Dissolution 09/11/2016 Dernière déclaration 09/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.