ASS CONSCRITS CLASSE 2005 Active Saint-Sornin Armée W032001050 Créée en 2003 association de conscrits Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sornin (03240) Identifiants RNAW032001050 HIST.0032005232 Historique Créée le 25/09/2003, dernière déclaration le 25/09/2003 4 évènements 25/09/2003 Création 25/09/2003 Dernière déclaration 18/10/2003 Publication au Journal Officiel 08/06/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.