FEDERATION NATIONALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES - SECTION DE BOURBON-L'ARCHAMBAULT Active Bourbon-l'Archambault Aide handicap W032001037 Créée en 1959 Aides aux handicapes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourbon-l'Archambault (03160) Identifiants RNAW032001037 HIST.0032001336 Historique Créée le 11/07/1959, dernière déclaration le 17/02/2020 4 évènements 11/07/1959 Création 23/08/1959 Publication au Journal Officiel 17/02/2020 Dernière déclaration 11/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Aide handicap Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.