FEDERATION NATIONALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES- SECTION DE BUXIERES LES MINES Active Tronget Aide handicap W032000993 Créée en 1959 Handicapes Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tronget (03240) Identifiants RNAW032000993 HIST.0032001335 Historique Créée le 10/07/1959, dernière déclaration le 17/04/2014 4 évènements 10/07/1959 Création 14/10/1959 Publication au Journal Officiel 17/04/2014 Dernière déclaration 22/07/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Aide handicap Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.