ASSOCIATION DES MALADES ET DU PERSONNEL DES PAVILLONS FRANCOIS ET MARIE MERCIER DE L'HOPITAL LOCAL DEPARTEMENTAL COEUR DU BOURBONNAIS Active Tronget Services handicap W032000950 Créée en 1986 Animation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tronget (03240) Identifiants RNAW032000950 HIST.0032002966 Historique Créée le 20/08/1986, dernière déclaration le 20/11/2018 4 évènements 20/08/1986 Création 10/09/1986 Publication au Journal Officiel 20/11/2018 Dernière déclaration 09/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Services handicap Services handicap 018015établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.