ASSOCIATION DE LA CANTINE SCOLAIRE DES ECOLES PUBLIQUES DE SAINT GERAND DE VAUX Active Saint-Gérand-de-Vaux Cantines W032000789 Créée en 1962 Cantine scolaire Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Gérand-de-Vaux (03340) Identifiants RNAW032000789 HIST.0032001441 Historique Créée le 06/09/1962, dernière déclaration le 01/09/2023 4 évènements 06/09/1962 Création 15/09/1962 Publication au Journal Officiel 01/09/2023 Dernière déclaration 02/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cantines Cantines 022510cantines, restaurants d'entreprises Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.