CONSEIL LOCAL DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES LAIQUES DE TREVOL Active Trévol Parents d'élèves W032000674 Créée en 1977 Ecoles Laiques Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trévol (03460) Identifiants RNAW032000674 HIST.0032002177 Historique Créée le 13/10/1977, dernière déclaration le 15/10/2009 4 évènements 13/10/1977 Création 23/10/1977 Publication au Journal Officiel 15/10/2009 Dernière déclaration 15/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.