COMITE DES FETES DE MERCY Active Mercy Comités des fêtes W032000603 Créée en 1966 Organisation des fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mercy (03340) Identifiants RNAW032000603 HIST.0032001587 Historique Créée le 28/10/1966, dernière déclaration le 13/04/1999 4 évènements 28/10/1966 Création 25/11/1966 Publication au Journal Officiel 13/04/1999 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.