AMICALE LAIQUE DE MERCY Active Mercy Amicales laïques W032000180 Créée en 1945 AMICALE LAIQUE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mercy (03340) Identifiants RNAW032000180 HIST.0032000758 Historique Créée le 24/12/1945, dernière déclaration le 27/03/2024 4 évènements 24/12/1945 Création 25/04/1946 Publication au Journal Officiel 27/03/2024 Dernière déclaration 27/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicales laïques Amicales laïques 002010amicales laïques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.