Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : la conception, l'organisation , la promotion et la mise en oeuvre d'actions, d'activités et de dispositif relevant du sport, du sport santé, de la prévention, du bien-être, de l'autonomie, du maintien ou de la réadaptation des capacités physiques, cognitives ou sociales ; elle agit notamment au bénéfice : des personnes en situations de handicap quel que soit le type de handicap, qu'elles pratiquent en milieu ordinaire, en institution ou à domicile ; des personnes atteintes d'affections de longue durée (ald), des personnes sédentarisées, des séniors autonomes ou en perte d'autonomie, vivant à domicile, en établissement ou en structure de soins, des familles, des jeunes, du grand public et de toute personne recherchant des activités physiques orientées bien-être ou santé ; des institutions, établissements médico-sociaux ou structures partenaires sollicitant des prestations, de tout public nécessitant un accompagnement par des activités adaptées (apa)
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 03
Préfecture :
Sous Préfecture : Montluçon
Identifiant annonce : 202600100065
Numéro de l'annonce : 65
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W031003060
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0031003246
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 031S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03