ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES PATRIMOINES DE NAVES EN BOURBONNAIS Active Naves Défense patrimoine W031001987 848433801 Créée en 2010 assurer la remise en état des lavoirs, croix, fontaine, église et cimetière de la commune de naves Contact WEBhttp://naves-en-bourbonnais.blog4ever.comEMAILpatrimoine.naves@orange.fr
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Naves (03330) 19 ROUTE DU VILLAGE DU PUY, 03330 NAVES Identifiants RNAW031001987 SIREN848433801 Historique Créée le 31/12/2010, dernière déclaration le 15/07/2026 6 évènements 31/12/2010 Création 31/12/2010 Enregistrement INSEE 31/12/2010 Dernier évènement INSEE 15/01/2011 Publication au Journal Officiel 15/07/2026 Dernière déclaration 28/07/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 15/07/2026 / Modification 15/07/2026 Modification Transfert du siège : 1 rue de l'Eglise, 03330 Naves Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.