ASSOCIATION SPORTIVE BUREAUCRATIE MONTLUCONNAISE Dissoute Domérat Tennis W031001934 Créée en 1989 Cette association est dissoute depuis le 2014-04-01. pratique du tennis
Données officielles Sources / RNA Siège Domérat (03410) Identifiants RNAW031001934 HIST.0031003328 Historique Créée le 09/09/1989, dernière déclaration le 21/07/2014 5 évènements 09/09/1989 Création 11/10/1989 Publication au Journal Officiel 01/04/2014 Dissolution 21/07/2014 Dernière déclaration 21/07/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :2001-04-14 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.