ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE LA COMMUNE DE TEILLET-ARGENTY Active Teillet-Argenty Chasse W031001624 Créée en 1961 reprimer le braconnage Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Teillet-Argenty (03410) Identifiants RNAW031001624 HIST.0031001472 Historique Créée le 10/08/1961, dernière déclaration le 22/09/2014 4 évènements 10/08/1961 Création 09/12/1961 Publication au Journal Officiel 22/09/2014 Dernière déclaration 23/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.