SOCIETE DE L'ENTENTE DES PROPRIETAIRES DU SECTEUR JAILLES - HURIEL - ST MARTINIEN Active Saint-Martinien Chasse W031001481 Créée en 1960 sauvegarder le gibier Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martinien (03380) Identifiants RNAW031001481 HIST.0031001416 Historique Créée le 30/08/1960, dernière déclaration le 07/09/2009 4 évènements 30/08/1960 Création 21/09/1960 Publication au Journal Officiel 07/09/2009 Dernière déclaration 21/11/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.