ASSOCIATION DU PAYS DE MONTMARAULT Active Montmarault Environnement Monuments historiques W031000771 813443553 Créée en 1991 Etude et mise en valeur du patrimoine du pays de montmarault Contact ANNUAIREmontmarault.frmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Montmarault Siège Montmarault (03390) 1 RUE VICTOR HUGO, 03390 MONTMARAULT Identifiants RNAW031000771 SIREN813443553 HIST.0031003539 Historique Créée le 28/11/1991, dernière déclaration le 21/11/2017 6 évènements 25/11/1991 Enregistrement INSEE 25/11/1991 Dernier évènement INSEE 28/11/1991 Création 18/12/1991 Publication au Journal Officiel 21/11/2017 Dernière déclaration 03/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Monuments historiques Environnement 024000Environnement, cadre de vie Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :1991-12-18 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Montmarault : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune