ASSOCIATION DE CHASSE DE PROPRIÉTAIRES FERMIERS DE SAINT-MICHEL

Active Saint-Michel 1995-08-08
M

Mission

o

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Michel (02830)

Associations de Saint-Michel

Contact

#

Identifiants

RNA
W025004570
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0025001825
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 025S

Observation : J.O. N° 34 du 23 aout 1995 - page 3484

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr