ASSOCIATION SPORTIVE 'MILLE-PATTES' (SPORT - LOISIRS - NATURE) Active Saint-Michel Plein air W025001549 Créée en 1995 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Michel (02830) Identifiants RNAW025001549 HIST.0025001812 Anciennes informations Historique Créée le 18/04/1995, dernière déclaration le 31/01/2024 4 évènements 18/04/1995 Création 24/05/1995 Publication au Journal Officiel 31/01/2024 Dernière déclaration 25/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Plein air Plein air 011400activités de plein air (dont saut à l'élastique) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationJ.O. N° 21 du 24 mai 1995 - page 2158 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.