ANCIENS COMBATTANTS - PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS ALGÉRIE TUNISIE MAROC Active Étreux Anciens combattants W025001528 Créée en 1993 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Étreux (02510) Identifiants RNAW025001528 HIST.0025001701 Anciennes informations Historique Créée le 27/05/1993, dernière déclaration le 28/03/2018 4 évènements 27/05/1993 Création 30/06/1993 Publication au Journal Officiel 28/03/2018 Dernière déclaration 28/03/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationJ.O. N°26 du 30 juin 1993 - page 2226 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.