UNION DES ANCIENS COMBATTANTS DE MONDREPUIS Active Mondrepuis Anciens combattants W025001509 Créée en 1995 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mondrepuis (02500) Identifiants RNAW025001509 HIST.0025001847 Anciennes informations Historique Créée le 29/11/1995, dernière déclaration le 20/12/2023 4 évènements 29/11/1995 Création 13/12/1995 Publication au Journal Officiel 20/12/2023 Dernière déclaration 08/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationJ.O. N° 50 du 13 décembre 1995 - page 4953 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.