AMICALE DES ANCIENS D'AFRIQUE DU NORD - SECTION DE FESMY-LE-SART Active Fesmy-le-Sart Anciens combattants W025001343 Créée en 1970 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fesmy-le-Sart (02450) Identifiants RNAW025001343 HIST.0025000673 Anciennes informations Historique Créée le 23/09/1970, dernière déclaration le 14/10/2016 4 évènements 23/09/1970 Création 22/10/1970 Publication au Journal Officiel 14/10/2016 Dernière déclaration 14/10/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de publication au J.O. vérifiée : J.O. N° 246 du 22 octobre 1970 - page 9830 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.