COMITÉ DES FÊTES DE WASSIGNY Active Wassigny Comités des fêtes W025001257 Créée en 1983 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Wassigny (02630) Identifiants RNAW025001257 HIST.0025000913 Anciennes informations Historique Créée le 24/05/1983, dernière déclaration le 30/09/1998 4 évènements 24/05/1983 Création 10/06/1983 Publication au Journal Officiel 30/09/1998 Dernière déclaration 14/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate publication création au J.O. vérifiée : J.O. 133 NC -du 10 juin 1983 -page 5301 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.