ASSOCIATION 'LA BRUNE' POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Active Nampcelles-la-Cour Pêche W025001084 Créée en 1928 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nampcelles-la-Cour (02140) Identifiants RNAW025001084 HIST.0025000773 Anciennes informations Historique Créée le 03/08/1928, dernière déclaration le 24/10/2022 4 évènements 03/08/1928 Création 23/08/1928 Publication au Journal Officiel 24/10/2022 Dernière déclaration 14/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate publication création au J.O. vérifiée : J.O. du 23 août 1928 - page 9652 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.