ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PISCICULTURE 'LIBRETTE ET OISE' Active Gergny Pêche W025001079 Créée en 1953 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gergny (02260) Identifiants RNAW025001079 HIST.0025000170 Anciennes informations Historique Créée le 12/06/1953, dernière déclaration le 24/11/2022 4 évènements 12/06/1953 Création 04/07/1953 Publication au Journal Officiel 24/11/2022 Dernière déclaration 04/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de récépissé le 12/06/1953 date de parution au J.O. le 4/07/1953 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.