ASSOCIATION SAINT- MICHEL Active Crupilly Comités des fêtes W025001044 Créée en 2001 animation du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Crupilly (02120) Identifiants RNAW025001044 HIST.0025002577 Historique Créée le 16/05/2001, dernière déclaration le 17/08/2015 4 évènements 16/05/2001 Création 16/06/2001 Publication au Journal Officiel 17/08/2015 Dernière déclaration 05/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de publication au J.O. vérifiée : J.O. N°24 du16/6/2001- page 2609 - avis N°7 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.