M
Mission
o
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Trois Rivières
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Trois Rivières
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Commune & Contact
Commune
Buire (02500)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W025001033
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0025000401
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 025S
Observation : Date de publication au J.O. vérifiée: J.O. N°18 du 4/05/1988 - Page N° 998
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr