COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA THIERACHE DU CENTRE

Active La Capelle 1998-06-04
M

Mission

o

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Capelle (02260)

Associations de La Capelle

Siège INSEE

13 RUE DE L'ARMISTICE, 02260 LA CAPELLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W025000988
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923291868
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0025002000
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 025S

Observation : Date de publication au J.O. vérifiée: J.O. N°25 du 20/06/1998 - Page N° 2772

Activité

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr