ASSOCIATION 'APG CATM' Active Watigny Anciens combattants Droits civiques W025000942 Créée en 1999 maintenir le contact des anciens combattants et d animer les fêtes patriotiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Watigny (02830) Identifiants RNAW025000942 HIST.0025002022 Historique Créée le 18/01/1999, dernière déclaration le 18/07/2012 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 18/01/1999 Création 18/07/2012 Dernière déclaration 29/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Droits civiques Anciens combattants 038105anciens combattants Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de publication au J.O. vérifiée: J.O. N°6 du 6/02/1999 - Page N°530 - Avis N°24 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.