COMITE DES FETES DE HARY Active Hary Loisirs Socioculturel W025000938 Créée en 1975 animer la vie locale par l'organisation de fêtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hary (02140) Identifiants RNAW025000938 HIST.0025000953 Historique Créée le 08/11/1975, dernière déclaration le 20/04/2023 4 évènements 08/11/1975 Création 14/09/1976 Publication au Journal Officiel 20/04/2023 Dernière déclaration 20/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Socioculturel Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate publication création J.O. vérifiée : J.O. N° 215 des 13 et 14 SEPTEMBRE 1976 - page 5542 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.