ASSOCIATION AGREEE 'LE BROCHET" D'AUTREPPES, ERLOY ET SAINT ALGIS, POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Active Autreppes Pêche W025000865 Créée en 1949 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Autreppes (02580) Identifiants RNAW025000865 HIST.0025000769 Historique Créée le 27/05/1949, dernière déclaration le 24/01/2000 4 évènements 27/05/1949 Création 15/06/1949 Publication au Journal Officiel 24/01/2000 Dernière déclaration 01/09/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N°15 du 15/6/1949 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.