SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE BUIRE Active Buire Chasse W025000833 Créée en 1985 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Buire (02500) Identifiants RNAW025000833 HIST.0025000403 Historique Créée le 18/03/1985, dernière déclaration le 12/12/2016 4 évènements 18/03/1985 Création 11/04/1985 Publication au Journal Officiel 12/12/2016 Dernière déclaration 12/12/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N° 15 le 11/04/1985- page 721 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.