ASSOCIATION FONCIERE DE PUISIEUX Active Puisieux-et-Clanlieu Monuments historiques W025000813 Créée en 2011 entretenir les chemins ruraux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Puisieux-et-Clanlieu (02120) Identifiants RNAW025000813 Historique Créée le 19/04/2011, dernière déclaration le 19/04/2011 4 évènements 19/04/2011 Création 19/04/2011 Dernière déclaration 07/05/2011 Publication au Journal Officiel 25/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N° 19 le 07/05/2011- page 2146 - avis 9 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.