SOCIETE CIVILE DE CHASSE D'ETREUX Active Étreux Chasse W025000789 Créée en 1995 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Étreux (02510) Identifiants RNAW025000789 HIST.0025001826 Historique Créée le 29/08/1995, dernière déclaration le 29/09/2022 4 évènements 29/08/1995 Création 13/09/1995 Publication au Journal Officiel 29/09/2022 Dernière déclaration 17/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N° 37 le 13/09/1995 - page 3698 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.