ASSOCIATION SPORTIVE USEP SMAULE Active Saint-Michel Multisports scolaire W025000757 490217122 Créée en 1995 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Michel (02830) Identifiants RNAW025000757 SIREN490217122 SIRET49021712200012 HIST.0025001848 Historique Créée le 30/11/1995, dernière déclaration le 27/09/2023 4 évènements 30/11/1995 Création 20/12/1995 Publication au Journal Officiel 27/09/2023 Dernière déclaration 03/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de publication J.O. vérifiée : J.O. N° 50 du 20 décembre 1995 - page 5015 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.