ASSOCIATION DE FAMILLES DU CANTON DE LA CAPELLE Active La Capelle Action sociale W025000752 Créée en 1945 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Capelle (02260) Identifiants RNAW025000752 HIST.0025001697 Historique Créée le 02/08/1945, dernière déclaration le 22/01/2024 4 évènements 02/08/1945 Création 06/09/1945 Publication au Journal Officiel 22/01/2024 Dernière déclaration 14/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de publication au J.O. vérifiée : J.O. du 6 septembre 1945 date de déclaration : 30 juillet 1945 date du récépissé : 2 août 1945 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.