AMICALE DES PERSONNELS DU COLLEGE SAVART Active Saint-Michel Personnel scolaire W025000736 Créée en 1981 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Michel (02830) Identifiants RNAW025000736 HIST.0025000356 Historique Créée le 28/09/1981, dernière déclaration le 28/09/2015 4 évènements 28/09/1981 Création 14/10/1981 Publication au Journal Officiel 28/09/2015 Dernière déclaration 24/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O N° 241 du 14/10/1981- page 9154 nc Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.