SOCIETE DE CHASSE DES BOIS COMMUNAUX DE SAINT-MICHEL Active Saint-Michel Chasse W025000721 Créée en 1955 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Michel (02830) Identifiants RNAW025000721 HIST.0025000383 Historique Créée le 04/11/1955, dernière déclaration le 02/07/2020 4 évènements 04/11/1955 Création 01/12/1955 Publication au Journal Officiel 02/07/2020 Dernière déclaration 27/07/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O N° du 01/12/1955 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.