Mission
ce groupement a pour but de mettre à disposition de ses membres ou salariés liés audit groupement par un contart de travail. ce groupement ne peut effectuer que les opérations à but non lucratif.
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Thiérache Sambre et Oise
Commune & Contact
Commune
Petit-Verly (02630)Siège INSEE
LA DEMI LIEUE, 02630 PETIT-VERLYContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Cessation INSEE
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 025S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2004-02-21
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr