COMITE D'ORGANISATION DES FETES DE LA VALLEE- MULATRE Active La Vallée-Mulâtre Comités des fêtes W025000668 Créée en 1957 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Vallée-Mulâtre (02110) Identifiants RNAW025000668 HIST.0025000855 Historique Créée le 21/06/1957, dernière déclaration le 31/03/2026 4 évènements 21/06/1957 Création 02/08/1957 Publication au Journal Officiel 31/03/2026 Dernière déclaration 31/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O vérifiée J.O. du 2/8/1957 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.