ASSOCIATION AGREEE 'LE GOUJON BERNOTOIS' POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Active Bernot Pêche W025000666 Créée en 1930 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bernot (02120) Identifiants RNAW025000666 HIST.0025000281 Historique Créée le 02/07/1930, dernière déclaration le 24/11/2022 4 évènements 02/07/1930 Création 12/07/1930 Publication au Journal Officiel 24/11/2022 Dernière déclaration 04/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationJ.O. du 12/7/1930 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.