COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE BESMONT Dissoute Besmont Comités des fêtes W025000661 Créée en 1978 Cette association est dissoute depuis le 2015-02-06. o
Données officielles Sources / RNA Siège Besmont (02500) Identifiants RNAW025000661 HIST.0025000007 Historique Créée le 29/06/1978, dernière déclaration le 16/02/2015 5 évènements 29/06/1978 Création 12/07/1978 Publication au Journal Officiel 06/02/2015 Dissolution 16/02/2015 Dernière déclaration 28/02/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.