COMITE DES FETES DE TUPIGNY Active Tupigny Comités des fêtes W025000650 Créée en 1989 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tupigny (02120) Identifiants RNAW025000650 HIST.0025000860 Historique Créée le 24/04/1989, dernière déclaration le 22/04/2014 4 évènements 24/04/1989 Création 07/06/1989 Publication au Journal Officiel 22/04/2014 Dernière déclaration 27/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O vérifiée J.O. n° 23 du 7/6/1989- page 1351 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.