FOYER RURAL D'EPARCY Active Éparcy Maisons de jeunes W025000641 Créée en 1986 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Éparcy (02500) Identifiants RNAW025000641 HIST.0025000407 Historique Créée le 27/03/1986, dernière déclaration le 01/12/2023 4 évènements 27/03/1986 Création 23/04/1986 Publication au Journal Officiel 01/12/2023 Dernière déclaration 18/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Maisons de jeunes Maisons de jeunes 009005maisons de jeunes, foyers, clubs de jeunes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate publication création au JO vérifiée : J.O. N° 17 du 23 avril 1986 - page 852 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.