ASSOCIATION POUR LES ANIMATIONS DE CLAIRFONTAINE (A.P.A.C.) Active Clairfontaine Comités des fêtes W025000636 Créée en 1997 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Clairfontaine (02260) Identifiants RNAW025000636 HIST.0025001932 Historique Créée le 20/02/1997, dernière déclaration le 30/04/2007 4 évènements 20/02/1997 Création 12/03/1997 Publication au Journal Officiel 30/04/2007 Dernière déclaration 27/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O vérifiée J.O. n° 11 du 12/3/1997 - page 1092 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.