ASSOCIATION DE SOUTIEN A LA FETE COMMUNALE D'ENTRE-DEUX-BOIS Active Étréaupont Comités des fêtes W025000617 Créée en 1991 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Étréaupont (02580) Identifiants RNAW025000617 HIST.0025001616 Historique Créée le 28/11/1991, dernière déclaration le 15/12/2014 4 évènements 28/11/1991 Création 11/12/1991 Publication au Journal Officiel 15/12/2014 Dernière déclaration 26/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O vérifiée J.O. n° 50 du 11/12/1991- page 3035 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.