ASSOCIATION DE CHASSE DE RIBEAUVILLE Active Aubenton Chasse W025000584 Créée en 1981 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Aubenton (02500) Identifiants RNAW025000584 HIST.0025000041 Historique Créée le 16/09/1981, dernière déclaration le 26/01/2004 4 évènements 16/09/1981 Création 27/09/1981 Publication au Journal Officiel 26/01/2004 Dernière déclaration 25/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O vérifiée J.O. n° 227 du 27/09/1981 - page 8794 nc Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.