ASSOCIATION DES FETES DE FONTENELLE Active Fontenelle Comités des fêtes W025000573 Créée en 1990 organisation des fetes civiles - commemoratives et recreatives Contact FICHEfontenelle02.fr/associations/association-des-fetes-de-fontenellemairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Fontenelle Siège Fontenelle (02170) Identifiants RNAW025000573 HIST.0025001531 Historique Créée le 12/06/1990, dernière déclaration le 07/07/2026 4 évènements 12/06/1990 Création 27/06/1990 Publication au Journal Officiel 07/07/2026 Dernière déclaration 07/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O vérifiée J.O. n° 26 du 27/6/1990- page 1708 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Fontenelle : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie