AMICAL SPORTING CLUB SAINT-MICHEL (A.S.C. ST-MICHEL) Active Saint-Michel Basket Club de sport W025000551 780211751 Créée en 1920 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Michel (02830) MAIRIE, 02830 SAINT-MICHEL Identifiants RNAW025000551 SIREN780211751 HIST.0025001870 Historique Créée le 01/09/1920, dernière déclaration le 02/08/2024 5 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 01/09/1920 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 02/08/2024 Dernière déclaration 25/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.